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C'est quoi tout ce charabia?

Ça fait 15 fois que l'on recommence la lecture de notre contrat d'assurance? C'est incompréhensible? Les clauses sont tout simplement illisibles? Une seule solution s'offre à nous. Pour bien comprendre notre contrat d'assurance auto ou d'assurance habitation il suffit de... le lire.

Ceci dit, on ne se gêne pas pour appeler notre compagnie d'assurance, question de faire en sorte que l'on comprenne les circonstances dans lesquelles on est couvert ou non. Comme un contrat d'assurance est un document légal, il est bondé de termes spécialisés et juridiques. Pour nous aider, voici une liste des termes que l'on risque de croiser au long de cette lecture captivante.

Assurance automobile

Assurance automobile : Chapitre A – Responsabilité civile

Cette partie de l'assurance automobile a pour objet de protéger une personne contre les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile qu'elle peut encourir en étant propriétaire ou simple conducteur d'un véhicule automobile.

Assurance automobile : Chapitre B – Dommages subis par le véhicule assuré

Cette partie de l'assurance automobile protège l'assuré contre les dommages occasionnés directement et accidentellement au véhicule assuré, à son équipement et à ses accessoires. On peut choisir différents niveaux de protection, selon le ou les chapitres pour lesquels on opte :

  • B2 : Collision ou versement (capotage):
    Cette protection couvre le véhicule contre la collision avec un autre objet (un autre véhicule, un arbre, etc.) ou le versement (capotage).
  • B3 : Accidents sans collision ni versement (capotage):
    Cette protection couvre le véhicule assuré contre les risques autres que la collision ou le versement (vol, vandalisme, etc.).
  • B4 : Risques désignés:
    Cette protection couvre le véhicule contre les risques spécifiés au contrat, comme la grêle, la foudre, etc.

Avenant

Quand les conditions initiales du contrat sont revues (lors d'un déménagement ou d'un changement de véhicule, par exemple), l'assureur émet un avenant afin de valider la nouvelle situation de l'assuré et ses garanties. L'avenant évite la rédaction complète d'un nouveau contrat.

On peut également se procurer des protections supplémentaires selon ses besoins spécifiques. L'assureur émettra alors un ou des avenants, qui s'ajouteront au contrat de base. Certains avenants ne sont pas obligatoires, mais tous ont leur utilité. En assurance automobile, on reconnaît ces avenants par le code « FAQ » suivi d'un numéro identifiant l'avenant.

Bloc camping

Remorque aménagée pour servir de logement de camping et qui est spécialement construite pour être monté sur un véhicule automobile et qui en est détachable. Nous incluons dans cette catégorie le fifth wheels (roulotte pivotante).

Cyclomoteur

Véhicule de promenade à deux ou trois roues, muni d’un moteur d’une cylindrée d’au plus 50 cc, équipé d’une transmission automatique.

Dépendances

Les annexes de l'habitation qui sont séparées de celle-ci par un espace entièrement libre, ou qui n'ont avec le bâtiment d'habitation aucun autre lien qu'une clôture ou un raccord (électrique ou autre).

F.A.Q. 16

Cet avenant est utilisé lors du remisage d’une voiture de tourisme durant une période d’au moins 60 jours consécutifs.

F.A.Q. 27

Cet avenant modifie le chapitre B de façon à protéger l'assuré, son conjoint et toute personne désignée dans un avenant annexé au contrat, contre les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile pouvant incomber à l'assuré du fait de dommages éprouvés par des véhicules automobiles dont il a la garde, pourvu qu'il n'en soit pas propriétaire et qu'aucune autre personne ne bénéficie de la garantie du présent avenant ou n'ait le même domicile que celui de l'assuré.

La garantie du présent avenant s'exerce dans le cas des voitures de tourisme, maisons motorisées, roulottes, tentes-roulottes et remorques utilitaires.

Franchise

La franchise est la part de dommages qui reste à la charge de l'assuré en cas de demande de réclamation. L'assuré peut choisir le montant qui lui convient, soit 250 $, 300 $, 500 $ ou 1 000 $. Choisir une franchise plus élevée permet de faire baisser sa prime d'assurance.

Limitation en assurance habitation

Une limitation est un montant maximal que nous paierons lors d’un sinistre pour l’ensemble des biens se retrouvant dans l’une des catégories ci-dessous. Informez-vous des montants de protection qui vous sont offerts, car ceux-ci varient selon votre contrat.

Limitations quel que soit le risque couvert à l'origine du sinistre :

  • les valeurs
  • les métaux précieux en lingot, les billets de banque et la monnaie, y compris les porte-monnaie électroniques et l’argent de plastique
  • les tracteurs de jardin et les chasse-neige, leurs accessoires et les remorques d'équipement
  • les bateaux et leurs garnitures, accessoires, équipements et moteurs
  • les logiciels
  • les animaux
  • les biens meubles se rapportant à des activités professionnelles, notamment les livres, les outils, les instruments, les vêtements et les marchandises

Limitations en cas de vol :

  • les biens se rapportant à la numismatique, telles les collections de monnaie
  • les bijoux, les pierres précieuses ou fines, les perles, les montres, les fourrures et les vêtements garnis de fourrure
  • les manuscrits et les biens se rapportant à la philatélie, telles les collections de timbres
  • les articles en or ou en argent ou plaqués or ou argent, et les articles en étain, ne faisant l'objet d'aucune autre limitation
  • les supports audio et vidéo, notamment les rubans de magnétophone et de magnétoscope, les disques compacts et les disques numériques vidéo
  • les cartes, notamment les cartes représentant des personnalités sportives et artistiques
  • les objets d’art, notamment les tableaux, peintures, dessins, gravures, estampes et lithographies, y compris leurs encadrements, et les sculptures, statuettes et assemblages, ainsi que les tapis et tapisseries exécutés à la main
  • les collections
  • les bicyclettes et leurs accessoires et équipements

Maison motorisée

Véhicule aménagé pour servir d’habitation, et dans lequel la portion habitable fait partie intégrante du véhicule et n’en est pas détachable.

Motocross

Véhicule à deux roues utilisé exclusivement sur un terrain ou un chemin privé et non destiné à circuler sur les chemins publics, sauf pour les traverser.

Motocyclette

Véhicule de promenade à deux ou trois roues, qui possède plus de 50 cc.

Motoneige

Véhicule d’hiver autopropulsé sur chenilles et construit pour se déplacer sur la neige et la glace; doit être muni d’au moins un ski ou de patins de direction, avoir une masse de 992,08 lbs ou moins et être utilisé pour la promenade seulement.

Nouvelle affaire

Nouvelle police d'assurance, automobile ou habitation, couvrant un ou plusieurs risques.

Police

Document légal, établi entre l'assuré et l'assureur, où sont consignés les risques couverts par l'assurance ainsi que les droits et responsabilités de chacune des parties.

Prime

La prime est une somme d'argent que l'assuré paye à l'assureur en échange de sa promesse de verser les sommes assurées en cas de pertes spécifiques.

Remorque à usage divers

Remorques utilisées pour divers usages (travaux extérieurs, transport de VTT, motoneige, etc.).

Responsabilité civile

Est civilement responsable la personne physique obligée de réparer une partie ou la totalité d'un dommage qu'elle a causé à un tiers.

  • En assurance habitation, le contrat couvre la responsabilité civile de l'assuré, celle de son conjoint, de ses enfants, mais aussi celle des animaux dont elle est responsable pour les dommages qu'ils pourraient causer à des tiers.
  • Pour l'automobile, la responsabilité civile (ce que l'on appelle « le tiers ») est obligatoire. Tout automobiliste est obligé de s'assurer pour les dommages qu'il pourrait causer à des tiers. (Voir Assurance automobile : Chapitre A – Responsabilité civile)

Risque

  • En assurance habitation, le risque c'est l'habitation (maison, condo, logement, chalet, etc.) qu'une personne assure sur une police d'assurance.
  • En assurance automobile, le risque c'est le véhicule (auto, véhicule récréatif, moto, roulotte, etc.) qu'une personne assure avec une police d'assurance.

Une personne peut être assurée sur autant de risques qu'elle possède de véhicules et d'habitations. Chaque risque possède ses propres caractéristiques et ses propres protections.

Roulotte

Remorque aménagée pour servir de logement de camping (synonyme : caravane).

Side-car

Véhicule à une roue fixée sur le côté d’une motocyclette.

Sinistre

Événement naturel ou non qui occasionne des pertes ou des dommages à un bien assuré par la police d'assurance.

Tente-roulotte

Remorque pliante aménagée pour servir de logement camping (synonyme : tente-caravane).

Triporteur

Véhicule de promenade à trois roues aménagé pour le transport de personnes handicapées.

Véhicule tout-terrain (VTT)

Véhicule à deux, trois, quatre ou six roues utilisé exclusivement sur un terrain ou un chemin privé et non destiné à circuler sur les chemins publics, excepté pour les traverser.

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